Conditions générales de vente

Article 1 — Présentation du site

Le site sneakandvet.com (ci-après "le Site") est édité par :

  • Nom commercial : Sneak And Vet
  • Raison sociale : AS2 Industry
  • RCS : 995 101 045 R.C.S. Toulouse
  • SIRET : FR3102.995101045
  • Directeur de la publication : Omar Andjy
  • Email : contact@sneakandvet.com
  • Hébergeur : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Article 2 — Objet

Les présentes Conditions de Service (ci-après "CGU") ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l'utilisateur (ci-après "l'Utilisateur") peut accéder et utiliser le Site, ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.

L'accès et la navigation sur le Site emportent acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'Utilisateur.

Article 3 — Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais afférents à l'accès au Site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge exclusive de l'Utilisateur.

Sneak And Vet met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. Sneak And Vet peut interrompre l'accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance, sans que cela n'engage sa responsabilité.

Article 4 — Compte utilisateur

La création d'un compte client sur le Site n'est pas obligatoire pour passer commande, mais peut être proposée pour faciliter le suivi des commandes. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour et est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.

Article 5 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, marque "Sneak And Vet") sont la propriété exclusive de AS2 Industry ou de ses partenaires, et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Sneak And Vet.

Article 6 — Comportement de l'utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination et s'interdit notamment :

  • Toute utilisation frauduleuse ou portant atteinte au bon fonctionnement du Site ;
  • Toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes informatiques du Site ;
  • Toute diffusion de contenus illicites, diffamatoires ou contraires à l'ordre public via les espaces de commentaires ou d'avis, le cas échéant.

Article 7 — Avis clients

Si le Site propose un espace d'avis clients, Sneak And Vet se réserve le droit de modérer ou de supprimer tout avis contraire à la loi, injurieux, diffamatoire, ou manifestement sans lien avec le produit concerné.

Article 8 — Liens externes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Sneak And Vet n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 9 — Responsabilité

Sneak And Vet met tout en œuvre pour fournir des informations exactes sur le Site, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'absence de disponibilité des informations et services.

Sneak And Vet ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Article 10 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est détaillé dans la [Politique de confidentialité], disponible sur [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ], conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Article 11 — Cookies

Le Site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d'audience et, le cas échéant, publicitaires. L'Utilisateur peut gérer ses préférences via le bandeau de consentement affiché lors de sa première visite. Pour plus d'informations, se référer à la [Politique de cookies] du Site.

Article 12 — Modification des CGU

Sneak And Vet se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de connexion de l'Utilisateur au Site.

Article 13 — Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux français.

Article 14 — Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, l'Utilisateur peut contacter Sneak And Vet à l'adresse contact@sneakandvet.com.